Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 24 août 2026.

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Nature du contenu

Le contenu du site (pages, articles, foire aux questions, descriptions de services) est fourni à titre informatif et général. Il ne constitue ni un avis professionnel, ni une recommandation adaptée à votre situation, ni une offre contractuelle. Toute intervention de Quantum Beyond fait l'objet d'une entente distincte qui prévaut sur le site.

Nous nous efforçons de maintenir un contenu exact et à jour, sans garantir qu'il soit exempt d'erreurs, complet ou à jour en tout temps. Nous pouvons le modifier sans préavis.

Formulaires, préanalyse et communications

• Le formulaire « Définir vos besoins » produit une préanalyse offerte sans frais ni obligation. Elle est générée à partir des renseignements que vous fournissez et n'a qu'une valeur indicative : elle ne constitue ni un audit, ni un diagnostic, ni une évaluation de conformité.
• Vous vous engagez à fournir des renseignements exacts et à ne transmettre par les formulaires aucun contenu illicite, confidentiel appartenant à un tiers, ou malveillant.
• Le lien de validation envoyé par courriel est personnel et expire après 72 heures.
• Nos réponses par courriel ou par téléphone ne créent aucune relation contractuelle tant qu'une entente n'a pas été conclue.

Propriété intellectuelle

Le site et l'ensemble de ses éléments — textes, structure, visuels, logos, marques, méthodologies et appellations telles que Qb, Qb Knowledge Standard (QKS), AI Decision Framework™ et Q-Carbon Security Systems — sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et demeurent la propriété de Quantum Beyond ou de ses concédants. Vous pouvez consulter et imprimer le contenu pour votre usage personnel ou interne. Toute autre reproduction, diffusion, extraction systématique (y compris par des outils automatisés) ou utilisation commerciale est interdite sans notre autorisation écrite préalable.

Utilisation acceptable

Vous vous engagez à ne pas :

• porter atteinte à la sécurité, à l'intégrité ou à la disponibilité du site ou des services qui le soutiennent ;
• contourner les mécanismes de protection (notamment la vérification anti-robot) ou envoyer des sollicitations automatisées ;
• utiliser le site à des fins illicites, frauduleuses ou contraires aux présentes conditions ;
• usurper l'identité d'une personne ou d'une organisation dans vos communications avec nous.

Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites exploités par des tiers. Ces liens sont fournis pour votre commodité ; nous n'exerçons aucun contrôle sur ces sites et déclinons toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leur disponibilité.

Disponibilité du site

Nous nous efforçons de maintenir le site accessible en tout temps, sans garantie de continuité. Nous pouvons en suspendre ou en modifier l'accès, notamment pour maintenance ou pour des raisons de sécurité, sans préavis ni responsabilité.

Limitation de responsabilité

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Renseignements personnels

Le traitement des renseignements personnels recueillis par le site est décrit dans notre politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes conditions.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois applicables au Québec et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent. Sous réserve des dispositions impératives applicables, tout litige relatif au site relève de la compétence exclusive des tribunaux du Québec.

Langue

Les présentes conditions sont rédigées en français et traduites en anglais pour la commodité des utilisateurs. En cas de divergence, la version française prévaut.

Modifications

Nous pouvons modifier les présentes conditions à tout moment. La version en vigueur est celle publiée sur cette page, avec sa date de mise à jour. La poursuite de l'utilisation du site après une modification vaut acceptation de celle-ci.

Nous joindre

Pour toute question relative aux présentes conditions : formulaire de contact ou +1.855.997.6543 (sans frais Canada & USA).